Déposée le 18 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES THIRION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEIGNEURIES D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES THIRION domicilié(e) 13 rue d'Agen - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 620 470 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque SEIGNEURIES D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS JULES THIRION, Société par Actions Simplifiée - 13 rue d'Agen - 68000 - COLMAR - France - SIREN 915620470
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2001 n°2189928 - Publication au BOPI 2001-01-15
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°320563 - Publication au BOPI 2001-04-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2011 n°2461926 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Inscription le 28 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545915 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Des pâtes alimentaires en tous genres, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;sauces tomate et plus généralement des sauces;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, épices;glace;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Services de restauration et d'hôtellerie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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